CSE : Santé, sécurité et conditions de travail
Principes, méthodes et outils

 
Lise Mattio et Francis Cohen

Institué par l’ordonnance du 22 septembre 2017, le Comité social et économique (CSE) entraîne mécaniquement une réduction significative du nombre des élus et questionne ces derniers sur leurs attributions, leurs moyens et leur positionnement pour continuer à jouer un rôle incontournable dans la  prévention des risques professionnels, alors même que disparaît l’institution autonome du CHSCT.

 
Rédigé de façon claire et pédagogique par des consultants dispensant régulièrement des formations  aux représentants du personnel, ce guide juridico-pratique répond aux préoccupations des élus en leur donnant des exemples d’actions concrètes à mener, dans le cadre de la nouvelle instance, en vue de la protection des salariés, et pour s’assurer de l’observation par l’employeur des prescriptions légales et réglementaires dans le domaine sensible et technique de la santé, et de la sécurité et des conditions de travail (SSCT).
Il leur livre des principes directeurs, des préconisations, des méthodes et outils pour les aider à exercer leur mandat dans un cadre juridique maîtrisé ainsi qu’à agir efficacement en cas de situations complexes, notamment lors de changements importants, de mise en place de nouvelles formes d’organisation du travail, ou pour faire face à des situations de harcèlement au travail.
Il apporte des réponses synthétiques et argumentées à 100 questions clés, dont : «  Quel est le rôle du CSE en matière de SSCT ? », « Quelles sont les obligations de l’employeur en matière d’information et de consultation du CSE ? », « Quelles sont les règles d’utilisation du crédit d’heures de délégation ? », « Comment agir face aux risques psychosociaux ? », « Comment agir en cas de mise en place d’un open space ?»,  « Comment conduire une enquête après un accident du travail ? », « Dans quels cas le CSE peut-il recourir à un expert habilité ? », etc.

    L’ouvrage s’articule autour de neuf chapitres :

   1. « S’approprier les concepts en matière de SSCT »
   2. « Comprendre le fonctionnement du CSE »
   3. « Travailler avec les acteurs de la SSCT »
   4. « Examiner les documents et informations mis à la disposition du CSE »
   5. « Consulter le CSE sur les sujets SSCT »
   6. « Optimiser les ressources et moyens du comité »
   7. « Réagir et agir en cas de situations sensibles »
   8. « Être vigilant dans la protection de certaines catégories de personnel »
   9. « Contribuer à la prévention au sein d’une entreprise à haut risque industriel »

 
En plus, retrouvez à la fin de certaines parties un test de connaissances, et, surtout, des outils pratiques très précieux : des tableaux analytiques, des modèles types ou exemples de documents inhérents à la vie du CSE.
Voici le guide indispensable pour réussir la mise en place et le fonctionnement de votre CSE, dans ses aspects santé et sécurité au travail !